Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site chirgenou.fr est édité par :

• Éditeur : Dr Victor Pacoret, chirurgien orthopédiste exerçant en libéral (exercice en nom propre)
• Adresse professionnelle : Médipôle de Savoie, 300 avenue des Massettes, 73190 Challes-les-Eaux, France
• Téléphone : 04 79 26 81 12
• Courriel : secretariat@chirgenou.fr
• N° RPPS : 10101442522
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• TVA : Exonération de TVA sur les actes médicaux (article 261, 4-1° du Code général des impôts)
• Inscription à l'Ordre : Conseil départemental de l'Ordre des Médecins de la Savoie — n° [À COMPLÉTER]
• Profession réglementée : Médecin (France), soumis au Code de déontologie médicale (articles R.4127-1 et suivants du Code de la santé publique)

2. Directeur de la publication

Dr Victor Pacoret, chirurgien orthopédiste, en sa qualité de responsable éditorial du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS (OVHcloud)
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site : www.ovhcloud.com

4. Conformité avec le Code de la santé publique

Le présent site est conforme aux dispositions des articles R.4127-13, R.4127-19, R.4127-19-1 et R.4127-20 du Code de la santé publique (Code de déontologie médicale), ainsi qu'aux recommandations du Conseil National de l'Ordre des Médecins relatives à la communication d'informations sur le web par les médecins.

L'information délivrée a un caractère général et ne saurait remplacer une consultation médicale. Toute décision thérapeutique repose sur un examen clinique individuel par un professionnel de santé qualifié.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, illustrations, schémas, logo, mise en page, code source) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées (Médipôle de Savoie, Arthrex, Game Ready, Doctolib, etc.) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

6. Crédits photographiques

• Photographies des praticiens : [À COMPLÉTER — photographe / studio]
• Photographies d'illustration : [À COMPLÉTER — banque d'images / propriétaire]
• Schémas anatomiques : [À COMPLÉTER — auteur / licence]

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Doctolib, Médipôle de Savoie, sociétés savantes). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées.

8. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Chambéry seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à : secretariat@chirgenou.fr.

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